Droit : le programme, de la Terminale au Master 2
Comprendre le droit français et ses grandes branches : les sources et les institutions, le droit civil, le droit constitutionnel et administratif, le droit pénal, puis le droit européen, les matières de spécialité et les métiers du droit.
6 chapitres disponibles sur 53 prévus, répartis en 6 niveaux. Chaque chapitre est un cours à lire, suivi d'un QCM corrigé et expliqué ; un examen clôt chaque niveau. Gratuit, sans diplôme à la clé.
Terminale — Découvrir le droit
Ce niveau pose les bases avant toute formation : ce qu'est une règle de droit, d'où elle vient, qui juge, ce que sont une personne, un contrat et une responsabilité, et comment on devient juriste.
Le droit et la justice
- Qu'est-ce que le droit ? Règle, sanction, justice — Ce qui distingue la règle de droit de la morale et de la politesse, les grandes branches du droit et leur vocabulaire.
- Les sources du droit : Constitution, loi, règlement, jurisprudence — Qui fait le droit, comment les textes se hiérarchisent, et la place des traités et des décisions de justice.
- L'organisation de la justice en France — Les deux ordres de juridiction, le parcours d'une affaire du premier jugement à la cassation, juges et procureurs.
Premiers repères
- Les personnes et leurs droits — Personnes physiques et personnes morales, majorité et capacité, droits de la personnalité et libertés fondamentales.
- Contrat et responsabilité : les idées de base — Ce qui fait naître une obligation : l'accord de volontés d'un côté, le dommage causé à autrui de l'autre.
- Études et métiers du droit — La licence et le master, les concours et les examens, et ce que font avocats, magistrats, notaires et juristes.
Licence 1 — Les fondations
La première année installe les deux piliers, le droit civil et le droit constitutionnel, avec l'histoire des institutions et la méthode du juriste.
Introduction au droit et droit civil
- Introduction au droit : la règle de droit, ses sources et son application À venir
- Droit des personnes : personnalité juridique, état, capacité À venir
- Droit de la famille : couple, filiation, autorité parentale À venir
- La preuve et le procès : les bases À venir
Droit constitutionnel
- Théorie générale de l'État et de la Constitution À venir
- La Ve République : institutions et équilibre des pouvoirs À venir
- Le contrôle de constitutionnalité et la question prioritaire de constitutionnalité À venir
Histoire, institutions et méthode
- Histoire du droit et des institutions À venir
- Institutions juridictionnelles À venir
- La méthode du juriste : qualifier, raisonner, lire une décision de justice À venir
Licence 2 — Les grandes matières
La deuxième année ouvre les matières centrales : le droit des obligations, le droit administratif et le droit pénal, complétés par le droit des biens et les finances publiques.
Droit des obligations
- Le contrat : formation et validité À venir
- Le contrat : effets, inexécution et sanctions À venir
- La responsabilité civile extracontractuelle À venir
Droit administratif
- Les sources du droit administratif et le principe de légalité À venir
- Service public et police administrative À venir
- Le contrôle de l'administration : recours pour excès de pouvoir et responsabilité À venir
Droit pénal, biens et finances
- Droit pénal général : l'infraction et la responsabilité pénale À venir
- La peine : nature, prononcé, exécution À venir
- Droit des biens : propriété et possession À venir
- Finances publiques et principes du droit fiscal À venir
Licence 3 — Approfondir et s'ouvrir
La troisième année approfondit le droit privé et le droit public, introduit les procédures et ouvre sur le droit européen et international.
Droit privé
- Contrats spéciaux : vente, bail, mandat, contrat d'entreprise À venir
- Droit des sociétés À venir
- Droit du travail : relations individuelles et collectives À venir
- Procédure civile À venir
Droit public et droit pénal
- Libertés et droits fondamentaux À venir
- Procédure pénale À venir
- Contrats administratifs et domaine public À venir
Europe et international
- Droit de l'Union européenne : institutions et ordre juridique À venir
- Droit européen des droits de l'homme À venir
- Droit international public À venir
Master 1 — Les matières de spécialité
La première année de master approfondit les matières techniques du droit privé et du droit public, et les contentieux.
Droit privé approfondi
- Droit des sûretés À venir
- Régimes matrimoniaux et successions À venir
- Droit des entreprises en difficulté À venir
- Droit international privé À venir
Droit public approfondi
- Contentieux administratif À venir
- Contentieux constitutionnel À venir
- Droit du marché intérieur et de la concurrence À venir
Droit pénal et propriété intellectuelle
- Droit pénal spécial et droit pénal des affaires À venir
- Propriété intellectuelle À venir
Master 2 — Spécialités et recherche
La seconde année présente des spécialités contemporaines et leurs débats, puis la théorie du droit, les professions et le mémoire.
Spécialités
- Droit du numérique et des données personnelles À venir
- Droit de l'environnement À venir
- Droit de la santé et bioéthique À venir
- Arbitrage et modes amiables de règlement des différends À venir
- Droit comparé et grands systèmes de droit À venir
Théorie, professions et recherche
- Philosophie et théorie du droit À venir
- Déontologie et professions juridiques et judiciaires À venir
- La recherche juridique et le mémoire de master À venir